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01Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse feel-free.ch, est édité par G. Calanni & Cie, société à responsabilité limitée de droit suisse.

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Contact : info@feel-free.ch · +41 21 624 76 96.

02Objet du site et acceptation

Le site présente et permet la commande de vêtements et d’équipements de sport personnalisés (maillots, tenues, flocages) destinés aux clubs, écoles, entreprises et particuliers, principalement en Suisse.

La consultation et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales, des Conditions générales de vente (CGV) et de la Politique de confidentialité. L’utilisateur qui n’accepte pas ces conditions est invité à ne pas utiliser le site.

03Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site - marque « Feel Free », logo, dénomination, textes, photographies, illustrations, vidéos, outil de flocage, modèles et visuels de maillots, mise en page, charte graphique et code source - est protégé par le droit suisse et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de G. Calanni & Cie ou de ses partenaires et concédants de licence.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de G. Calanni & Cie. Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

04Marques de tiers et contenus fournis par le client

Les marques, logos, noms et signes distinctifs des clubs, écoles, entreprises et autres tiers demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

En transmettant des logos, visuels, noms, numéros ou tout autre élément à des fins de personnalisation, le client garantit qu’il détient l’ensemble des droits nécessaires à leur reproduction et à leur utilisation, et qu’aucun droit de tiers n’y fait obstacle.

Le client garantit G. Calanni & Cie et la relève de toute responsabilité, réclamation, action ou condamnation - y compris les frais de défense - résultant d’une atteinte aux droits de tiers (notamment droits de propriété intellectuelle, droit au nom ou à l’image) du fait des éléments qu’il a fournis.

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05Limitation de responsabilité

G. Calanni & Cie apporte le plus grand soin à l’exactitude et à la mise à jour des informations diffusées sur le site. Ces informations sont toutefois fournies à titre indicatif. Les prix, estimations de devis, délais, disponibilités ainsi que le rendu des couleurs et des matières à l’écran ne constituent pas un engagement contractuel et peuvent varier.

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06Liens hypertextes

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07Disponibilité et évolution du site

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08Protection des données

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09Droit applicable et for

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Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux du for du siège de G. Calanni & Cie, à Lausanne (canton de Vaud), sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral et des fors impératifs prévus par la loi, notamment en faveur des consommateurs.

10Modification et validité

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Si l’une des dispositions des présentes devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions conserveraient leur pleine validité.